CNI PASSEPORT
À Nogaro, le dépôt des demandes de cartes d'identité se fait uniquement sur rendez-vous pris en ligne ou par téléphone.
Faire une pré-demande en ligne
Vous pouvez préparer la demande de carte d'identité ou passeport en faisant une pré-demande en ligne auprès de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS). La pré-demande vous permet de gagner du temps lors du dépôt du dossier.
Vous devez ensuite prendre rendez-vous, puis vous rendre à votre rendez-vous avec les documents demandés et votre pré-demande imprimée.
Prendre rendez-vous en ligne
Prendre, modifier ou annuler un rendez-vous en ligne
Un mail de confirmation vous sera adressé ainsi qu'une liste des pièces à présenter lors du rendez-vous. Merci de prendre un rendez-vous par personne concernée par une demande de carte d'identité et/ou de passeport.
Vous pouvez aussi prendre rendez-vous par téléphone du lundi au vendredi au 05 62 09 02 17
Attention : en raison de la hausse des demandes, l'attente téléphonique peut être importante.
Prendre, modifier ou annuler un rendez-vous en ligne
Les lieux de rendez-vous
Mairie de Nogaro - Service CNI/Passeport
1 rue de la Mairie
32110 NOGARO
Déposer la demande
Pour un dossier de carte d'identité et de passeport, prévoir un rendez-vous de 20 minutes environ.
Présence obligatoire du bénéficiaire (majeur ou mineur) ainsi que du représentant légal pour les mineurs. Les personnes sous tutelle peuvent présenter seules leur demande sous réserve d'en avoir au préalable informé leur tuteur.
En cas de demande concernant un mineur, le mineur (quel que soit son âge) et son responsable doivent être présents ensemble au guichet. La prise d’empreintes pour les mineurs de 12 ans et plus est obligatoire lors du dépôt et du retrait de sa carte d'identité.
Documents à fournir
- Une copie intégrale de votre acte de naissance de moins de 3 mois au jour du rendez-vous, à demander à la mairie de votre lieu de naissance.
Si votre commune de naissance a dématérialisé les actes d'état civil, il n’est plus nécessaire de fournir un acte de naissance pour un renouvellement ou première demande de carte d’identité.
C'est le cas pour Nogaro : si vous êtes né(e) à Nogaro, il n'est pas nécessaire de fournir un acte de naissance pour un renouvellement ou première demande de carte d’identité.
La vérification des données de l’état civil se fait désormais par voie dématérialisée, directement entre le service instructeur de votre demande et le service de l’état civil.
Vérifier si ma commune de naissance a dématérialisé les actes d'état civil
- Liste des documents à fournir pour une demande de CNI
- Liste des documents à fournir pour une demande de PASSEPORT
- Liste des documents à fournir pour une demande conjointe de CNI/PASSEPORT
Ne pas oublier d'apporter :
- la pré-demande imprimée
- le justificatif de domicile même s'il est inclus à la pré-demande,
- la pièce d’identité (en cas de renouvellement),
- des photos très récentes : les photos de plus de 6 mois sont refusées ainsi que les photos identiques à celles déjà utilisées sur un précédent document d'identité.
Délais de validation
La validation d’une demande déposée à Nogaro est effectuée par le Centre d'expertise et de ressources des titres (CERT) Occitanie.
Savoir à quelle date ont été validés les dossiers reçus en Mairie
Certains dossiers plus complexes peuvent faire l'objet d'un traitement plus long.
Délais de fabrication
À l'étape de validation, s’ajoute le temps de fabrication par l’Imprimerie Nationale. Cette étape de fabrication des titres d’identité s’étant allongée du fait de l'augmentation du volume des demandes, merci d'anticiper de plusieurs semaines/mois vos demandes.
Vous pouvez savoir si votre carte d'identité a été fabriquée en saisissant le numéro de demande à 10 chiffres attribué lors du dépôt du dossier sur le site de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Retrait de la carte d'identité et/ou du passeport
- Vous recevez un SMS vous invitant à retirer votre carte d'identité. Présentez-vous (sans rendez-vous) au service CNI Passeport de la Mairie du lundi au vendredi de 08h00 à 12h00.
- Pensez à rapporter l'ancienne carte d'identité/passeport en cas de renouvellement et le récépissé remis lors du dépôt de votre dossier.
- Présence obligatoire lors du retrait des demandeurs majeurs et des mineurs à partir de 12 ans : la prise d’empreintes pour les 12 ans et plus est obligatoire lors du dépôt et du retrait de la carte d'identité.
- La carte d'identité doit être retirée dans un délai maximum de 3 mois à partir du 1er SMS reçu. Passé ce délai, elle sera systématiquement invalidée et détruite.
Validité
Les cartes nationales d’identité délivrées depuis le 28 juin 2021, dites CNI-e, ont une durée de validité de 10 ans, quel que soit l’âge du demandeur.
Pour les cartes nationales d’identité délivrées entre le 01/01/2014 et le 27/06/2021, la durée de validité inscrite est de 15 ans pour les personnes majeures (18 ans et plus), de 10 ans pour les mineurs.
Les cartes nationales d’identité délivrées aux personnes majeures, entre le 02/01/2004 et le 31/12/2013 ont une durée de validité prolongée de 5 ans (10 + 5). La date de validité sur le titre ne sera pas modifiée, il est donc inutile de vous déplacer en mairie.
Si vous voyagez dans un pays européen qui n'accepte pas la prolongation de 5 ans, et si vous ne disposez pas d'un passeport en cours de validité, vous pouvez solliciter le renouvellement de notre carte d'identité mais votre demande ne sera pas prioritaire.
Pour les voyages à l'étranger : retrouvez les recommandations sur le site du ministère des Affaires étrangères et privilégiez l'utilisation d'un passeport en cours de validité.