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P. L. U

COMMUNE DE NOGARO
PLU approuvé le 18/07/2006
Modifié le 27/03/2007
après 2ème modification et révisions simplifiées 1, 2, 3
après 3ème modification simplifiée
après 4ème modification simplifiée.


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I - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Dispositions applicables à la zone U .......p 5
Leur caractère principal est l'habitat, les services, les commerces et les activités compatibles avec l’habitat
Comprenant les sous-secteurs Ua, Ub, Uc, Ul
Le sous-secteur Ua qui délimite l’hyper centre de la ville de Nogaro avec ses caractéristiques spécifiques liées à sa dimension patrimoniale
Le sous-secteur Ub, correspond à l’extension des faubourgs
Le sous-secteur Uc, correspond à l’extension des hameaux
Le sous-secteur Ul, correspond à la création d'un camping

Dispositions applicables à la zone Us .......p 11
Le caractère de la zone US est lié à l’activité de sport automobile et aéronautique.

Dispositions applicables à la zone UEC .......p 13
Le caractère de la zone UEC est lié à l’activité existante de sport (multiple) et de loisirs et doit permettre sa mutation pour l’implantation de commerce et de service en liaison avec le mécanopole.

Dispositions applicables à la zone UX .......p 16
Il s'agit d'une zone réservée à l'implantation d'activités industrielles artisanales et commerciales non compatibles avec l’habitat.

II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER

Dispositions applicables à la zone AUA .......p 20
La zone AUA correspond à la zone d’activité du mécanopole. C’est une zone où domine les constructions et les installations artisanales, d’activités technologique de pointe, liées au sport mécanique, ainsi que des activités secondaires compatibles.
Comprenant deux sous-secteurs AUAc , AUAh et AUA0 Le premier concerne une partie de la ZAC actipole qui pourra accueillir des activités commerciales AUAc. Le second concerne un lotissement aéronautique situé à proximité de l’aérodrome AUAh. Le troisième est un secteur à urbanisation future bloquée. Créer pour faire face à une demande AUA0.

Dispositions applicables à la zone AU .......p 25
Il s'agit d'une zone naturelle non équipée ou insuffisamment équipée dont la vocation est de devenir une zone urbaine pouvant accueillir de l’habitat du commerce des services de l’activité compatible avec l’habitat.

Comprenant un sous-secteur AUX .......p 29
Les zones AUX ne sont pas suffisamment équipées, leurs vocations est d’accueillir des activités compatibles ou non avec l’habitat.

Dispositions applicables à la zone AU0 .......p32
Il s'agit d'une zone naturelle non équipée réservée à l'urbanisation future de la commune. Cette zone peut être urbanisée après modification ou révision du PLU.

III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES ET NATURELLES

Dispositions applicables à la zone A .......p 35
La zone A correspond aux terres agricoles dont la valeur du sous-sol doit être protégée

Dispositions applicables à la zone N .......p 38

Le caractère de la zone naturelle est de pas s’urbaniser à long terme. Il s’agit alors de prendre en compte l’existant, bâti ou non et de lui permettre de « vivre » dans le respect du caractère de la zone.
Comprenant les sous-secteurs NL, Ns Ne ,Nea, Np, Ng, Nh

Annexes .......p 42
Définitions .......p 43